Circulaires et notes de service: le nettoyage de printemps

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243 circulaires ou notes de service passent à la trape, caduques ou « ayant cessé de produire leurs effets ».

Et il y a une circulaire pour lister ces textes abrogés.

Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l’éducation nationale, à l’enseignement supérieur et à la recherche: http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71986

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