Les textes réglementaires

Filed under: Hygiène et sécurité |

Les textes relatifs à la santé, l’hygiène et la sécurité dans les EPLE.

Circulaire n°83-550 du 15 novembre 1983: enseignement des règles générales de sécurité dans les écoles et les collèges.

Note de service n°97-151du 10 juillet 97: éducation à la santé et à la citoyenneté: apprendre à porter secours: « L’éducation nationale peut améliorer les deux premiers maillons de cette chaîne par l’apprentissage des gestes élémentaires de premiers secours tout au long de la scolarité obligatoire, de la grande section de maternelle jusqu’à la fin du collège, apprentissage qui entre dans le cadre de l’éducation civique et permet le développement, dès l’école, d’un véritable esprit de solidarité.

Circulaire n°2003-210 du 1er décembre 2003: la santé des élèves, programme quinquennal de prévention
« L’école a la responsabilité particulière, en liaison étroite avec la famille, de veiller à la santé des jeunes qui lui sont confiés et de favoriser le développement harmonieux de leur personnalité. Elle participe également à la prévention et à la promotion de la santé en assurant aux élèves, tout au long de leur scolarité, une éducation à la santé, en articulation avec les enseignements, adaptée à la fois à leurs attentes et à leurs besoins ainsi qu’aux enjeux actuels de santé publique. L’objectif est de leur permettre d’acquérir des connaissances, de développer leur esprit critique et d’adopter par là même des comportements favorables à leur santé en développant leur accès à l’autonomie et à la responsabilité. C’est pourquoi la prise en compte de la santé des élèves ne peut être l’affaire de quelques spécialistes mais concerne l’ensemble de la communauté éducative. »

Circulaire n° 2001-012 du 12-1-2001: politique de santé en faveur des élèves

Circulaire n° 2001-013 du 12 janvier 2001: missions des médecins de l’Education Nationale

Circulaire n° 2001-014 du 12 janvier 2001: missions des infirmier(ères) de l’Education Nationale

Dossier pratique sur le site Eduscol: la santé à l’école

Conduites alimentaires des adolescents: « cette plaquette propose un éclairage synthétique sur la question des conduites alimentaires à l’adolescence.

Le rapport sur la santé des jeunes par Xavier Pommereau

Dossier de presse: la santé des jeunes en milieu scolaire, 26 février 2003

Arrêté du 3 mai 1989:les évictions scolaires (arrêté relatif aux durées et conditions d’éviction, mesures de prophylaxie à prendre à l’égard des élèves et du personnel dans les établissementsd’enseignement et d’éducation publics et privés en cas de maladies contagieuses.)

Le dispositif « Hygiène et sécurité » mis en place dans l’académie d’Orléans-ToursLe dispositif « Hygiène et sécurité » mis en place dans l’académie de Montpellier

Un bon résumé de l’ensemble des dispositifs réglementaires, sur le site Education.gouv: prévention des risques: hygiène et sécurité au travail

Décret no 95-949 du 25 août 1995: relatif à la prévention des risques résultant de l’usage des lits superposés destinés à être utilisés dans les lieux domestiques ou en collectivités.
Une petite curiosité, mais pourtant utile pour les CPE en charge d’un internat!

Be Sociable, Share!