BO n° 19 du 11 mai 2006

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ORGANISATION GÉNÉRALE

Liste des organisations nationales des personnels et des usagers représentées au conseil territorial de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 14-4-2006 JO DU 28-4-2006 (NORMENA0601007A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE

Objectifs pédagogiques du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale - ARRÊTÉ DU 13-4-2006 JO DU 26-4-2006 (NORMENS0601080A)

Homologation des diplômes délivrés par l’université de la Sarre - ARRÊTÉ DU 4-4-2006 JO DU 19-4-2006 (NORMENS0600994A)

PERSONNELS

Modalités de l’élection des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire - ARRÊTÉ DU 7-4-2006 JO DU 19-4-2006 (NORMENP0601037A) Élections à la CAP des conducteurs d’automobile et des chefs de garage - ARRÊTÉ DU 5-5-2006 (NORMENA0601241A)

Prorogation du mandat des représentants du personnel à la CAPN des magasiniers en chef - ARRÊTÉ DU 5-5-2006 (NORMENA0601239A)

Sanction disciplinaire - DÉCISION DU 4-4-2005 (NORMENS0601214S)

MOUVEMENT DU PERSONNEL

Secrétaire général de l’académie de La Réunion - ARRÊTÉ DU 1-3-2006 JO DU 25-3-2006


Secrétaire général de l’académie de Rouen - ARRÊTÉ DU 1-3-2006 JO DU 25-3-2006 (NORMEND0600838A)

Secrétaire générale d’académie de la chancellerie des universités de Paris - ARRÊTÉ DU 29-3-2006 JO DU 28-4-2006 (NORMEND0601105A)

Directeur de l’École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques - ARRÊTÉ DU 5-4-2006 JO DU 19-4-2006 (NORMENS0600999A)

Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs en emballage et conditionnement - ARRÊTÉ DU 14-4-2006 JO DU 28-4-2006 (NORMENS0601079A)

CAP compétentes à l’égard de certains personnels de l’administration centrale du MEN - ARRÊTÉ DU 5-5-2006 (NORMENA0601242A)

CAPN des agents administratifs des services déconcentrés - ARRÊTÉ DU 20-4-2006 (NORMENA0601236A)

CAPN des ouvriers d’entretien et d’accueil et des agents des services techniques des services déconcentrés - ARRÊTÉ DU 20-4-2006 (NORMENA0601237A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Agent comptable de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen - AVIS DU 28-4-2006 (NORMEND0601211V)

Postes à l’institut de Poitiers du CNED - AVIS DU 3-5-2006 (NORMENY0601213V)

Enseignants à l’institut de Toulouse du CNED - AVIS DU 3-5-2006 (NORMENY0601223V)

Professeurs agrégés ou certifiés à l’institut de Vanves du CNED - AVIS DU 3-5-2006 (NORMENY0601224V)

ERRATUM

Dans le B.O. n° 17 du 27 avril 2006, une erreur technique s'est glissée dans l'avis du 14 avril 2006 relatif à la vacance du poste de directeur de l'unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Dijon.

Page 884, colonne de droite Au lieu de : "Ce poste est ouvert aux personnels de direction titulaires du diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée remplissant les conditions statutaires de mobilité."

Lire : "Ce poste est ouvert aux personnels de direction remplissant les conditions statutaires de mobilité."